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Marques déposées par MFTA
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Les Cotonnades de Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Cotonnades de Provence
MFTA

Numéro de dépôt :
4486682
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
Les Cotonnades de Provence de MFTA

Présentation de la marque Les Cotonnades de Provence

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par MFTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cotonnades de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est MFTA domicilié(e) 10 RUE GUTENBERG - 68800 - THANN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFTA, Madame STEPHANIE ZOBENBIEHLER domicilié(e) 10 RUE GUTENBERG - 68800 - THANN - France.

La marque Les Cotonnades de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cotonnades de Provence arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.


MFTA - 10 RUE GUTENBERG - 68800 - THANN - France


MFTA, Madame STEPHANIE ZOBENBIEHLER - 10 RUE GUTENBERG - 68800 - THANN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.